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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATPE – AMIB
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AUTOMATPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMATPE
ATPE – AMIB, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3879424
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021
AUTOMATPE de ATPE – AMIB

Présentation de la marque AUTOMATPE

Déposée le 6 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATPE – AMIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMATPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATPE – AMIB domicilié(e) 5 rue Constant Berthaut - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 153 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque AUTOMATPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMATPE est expirée depuis le 6 décembre 2021.

ATPE – AMIB a également déposé les autres marques suivantes : EB , LA PORTE AMERICAINE , ATPE , AUTOMATPE , ATPE-AMIB , AMIB


ATPE – AMIB, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 5 rue Constant Berthaut - 75020 - PARIS - France - SIREN 304153760


Cabinet ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Ascenseurs, ascenseurs sans local de machine ; cabines d'ascenseurs ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) et notamment moteurs hydrauliques, moteurs électriques ; courroies d'élévateurs, courroies de ventilateurs pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres ; monte-charge, monte-plats, monte-chariots, monte-dossiers ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; escaliers et tapis roulants.

Dispositifs électroniques et électriques pour ascenseurs, monte-charge, escaliers et tapis roulants et notamment dispositifs de commande, bobines d'électro-aimants, armoires de distribution, bobines électriques, supports de bobines électriques, tableaux de commande, condensateurs, contacts électriques, redresseurs de courant, relais électriques, transformateurs électriques, résistances électriques, semi-conducteurs, émetteurs de signaux électroniques ; dispositifs électroniques de contrôle d'accès, interphones, vidéophones, appareils de contrôle ou de commande à distance ; dispositifs et appareils de télésurveillance.

Services d'installation, d'entretien et de réparation d'ascenseurs, monte-charge, escaliers et tapis roulants ; services d'installation et de maintenance d'équipements électromécaniques et électroniques.